Déposée le 16 décembre 1976 par CONFORT DU BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CALIFORLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONFORT DU BATIMENT, domicilié(e) société anonyme, 30, rue d'Autun, à CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire). - France.
La marque CALIFORLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORT DU BATIMENT - société anonyme, 30, rue d'Autun, à CHALON-SUR-SAONE (Saône-et-Loire). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007
Inscription - Transmission de propriété n°21060 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°125591 - Publication au BOPI
Installations d'éclairage, de distribution d'eau, installations sanitaires, accessoires de salle de bains, carrelage, céramique.Meubles, glaces.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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